Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATOLL'S DONNEZ UN AIR A VOS PORTES!
ATOVAL (S.A.)

Numéro de dépôt :
97681976
Date de dépôt :
09/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2007

Présentation de la marque ATOLL'S DONNEZ UN AIR A VOS PORTES!

Déposée le 9 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) ATOVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATOLL'S DONNEZ UN AIR A VOS PORTES! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-29 du 18 juillet 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATOVAL domicilié(e) Z.A. La Pimpie, 26120 MONTELIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 953 281 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATOVAL M. Jean-Pierre VINSON - France.

La marque ATOLL'S DONNEZ UN AIR A VOS PORTES! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97681976.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATOLL'S DONNEZ UN AIR A VOS PORTES! est expirée depuis le 9 juin 2007.

ATOVAL a également déposé les autres marques suivantes : ROBAT


ATOVAL (S.A.) - Z.A. La Pimpie, 26120 MONTELIER - France - SIREN 380953281


ATOVAL M. Jean-Pierre VINSON - France


Inscription le 23 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°276206 - Publication au BOPI 1999-04-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-47

Publication - Publication le 18 juil. 1997 au BOPI 1997-29

Matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques. Installations sanitaires. Portes affleurantes spécifiques aux salles blanches; Portes à joint gonflable destinées aux zones contaminées; Portes pour l'industrie en générale et particulièrement pour l'industrie pharmaceutique, cosmétique, agro-alimentaire, chimique, nucléaire

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.